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Conditions Générales de Vente (CGV)

Les Gourmandises de Marie

 

1. Identité de l'entreprise Raison sociale : Les Gourmandises de Marie

SIRET : 943 928 309 00013

Adresse 14 rue du Mont Roland 39100 Dole

Email de contact : lili@les-gourmandises-de-marie.fr

2. Champ d'application Les présentes

Conditions Générales de Vente s'appliquent a toutes les ventes de bougies artisanales effectuées par Les Gourmandises de Marie, via son site internet ou lors de ventes sur marche, auprès de consommateurs particuliers situes en France métropolitaine.

3. Produits

Les produits vendus sont des bougies artisanales faites main. Chaque pièce est unique, des variations peuvent exister d'un produit a l'autre. Les photos et descriptions sont présentées a titre indicatif.

4. Prix

Les prix sont indiques en euros, toutes taxes comprises (TTC). Les Gourmandises de Marie se réserve le droit de modifier ses prix a tout moment, mais le tarif applique sera celui en vigueur au moment de la commande.

5. Commandes

Toute commande vaut acceptation des présentes CGV. Un e-mail de confirmation est envoyé après chaque commande passée sur le site. Les Gourmandises de Marie se réserve le droit de refuser ou d'annuler toute commande en cas de litige existant avec le client

. 6. Le paiement

le règlement est effectué a la commande , par carte bancaires ou tout autre moyen de paiement proposé par le site via des solutions de paiement sécurisé. La commande est traité une fois le paiement valide.

7. Livraison

Les produits sont livrés à l'adresse de livraison indiquée par le client lors de la commande . Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier en fonction de divers évènements. En cas de retard Les gourmandises de Marie ne pourra être tenue pour responsable. La livraison est effectuée en France métropolitaine uniquement . Les frais de livraison sont précisée au moment de la commande.

8. Droit de rétractations

Conformément a l'article L221-18 du Code de la consommation, le client dispose d'un délai de 14 jours a compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sans avoir a justifier de motifs. Les retours sont a la charge du client, sauf erreur de la part du vendeur. Les produits retournes doivent être intacts, non utilises, et dans leur emballage d'origine. Aucun remboursement ne sera effectue pour un produit retourne endommage ou utilise.

9. Responsabilités

Les Gourmandises de Marie ne saurait être tenue responsable des dommages indirects ou pertes lies a l'utilisation des produits vendus. La responsabilité du vendeur est en tout état de cause limitée au montant de la commande.

10. Données personnelles

Les données personnelles collectées lors des commandes sont utilisées uniquement pour la gestion des achats. Elles ne sont ni revendues ni partagées. Le client dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de ses données sur simple demande.

11. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site (photos, textes, logo, etc.) sont la propriété exclusive de Les Gourmandises de Marie. Toute reproduction partielle ou totale est interdite sans autorisation écrite préalable

. 12. Droit applicable et litiges Les présentes CGV sont régies par le droit Français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. A défaut, les tribunaux Français seront seuls compétent

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